Cher Monsieur,

votre question est très large puisque vous n'indiquez pas si le concept existe déjà en France, ni la forme suivant laquelle (franchise directe, master franchise, JV, etc.) le concept se développerait. Je m'en tiendrai donc à quelques observations d'ordre général.

1) L'implantation dans un pays nordiques ne présente pas de contrainte particulière significative au plan juridique. La scandinavie (Danemark, Finlande, Islande, Norvège, Suède) ne constitue pas un territoire de droit uniforme, mais chaque pays scandinave dispose de son propre droit. En réalité cependant, les traits communs des droits de ces pays sont très nombreux, ce qui facilite toute implantation locale.

2) Selon la nature de votre projet, ses contraintes économiques et logistiques, vous serez amené à déterminer le mode d'implantation du concept : magasins intégérés, franchise directe, Master franchise, JV, etc ( pour ne citer ici que les "modèles") les plus connus.

3) Parallèlement à ce choix, vous réaliserez vous-même (ou ferez réaliser) une étude de marché propre à apprécier la viabilité du projet, le BFR, les perspectives d'évolution du marché, etc.

François-Luc Simon

Avocat associé chez Simon Associés

Docteur en droit

Membre du collège des experts de la FFF