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Franchisé, pourquoi anticiper sa sortie du réseau ?

La sortie d'un réseau repose sur différentes clauses.

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La sortie du réseau est régit dans la plupart des cas par différentes clauses de préemptions et d'agréments. De ces clauses dites sensibles, dépendent les possibilités de revente du franchisé. Sachez que ces clauses peuvent faire l'objet d'une négociation entre le franchisé et le franchiseur.

Revendre son enseigne franchisée


Il existe différents cas de figure. Prenons dans un premier temps l'exemple d'un franchisé qui souhaite revendre son fond de commerce au terme de son contrat de franchise. En tant qu'entrepreneur indépendant, un franchisé a tout à fait le droit de vendre son fond de commerce. Celui-ci lui appartient. D'ailleurs, si le contrat de franchise ne mentionne aucune reconduction, le franchisé sera dans l'obligation de céder son entreprise au terme du contrat qui le lie au franchiseur.

Si le contrat de franchise comporte une clause d'agrément, le franchisé devra  pour vendre, obtenir l'accord de son franchiseur. Il sera donc entièrement tributaire de son bon vouloir. 

Rompre son contrat de franchise


Deuxième cas de figure, celui d'un franchisé souhaitant céder son fond de commerce avant la fin de son contrat de franchise.

Dans un tel cas de figure, il s'agit de rompre son contrat de franchise avant terme. La rupture du contrat dépend alors non seulement des clauses de préemption ou d’agrément mais également des clauses de résiliations anticipées que peut contenir un contrat de franchise.

Négocier les clauses de son contrat


La sortie d'un réseau peut coûter parfois très chère au franchisé. En cas de désaccord avec le franchiseur, et notamment dans le cas ou aucun transfert de contrat ne peut avoir lieu, le franchisé peut y perdre quelques plumes. Perte de clientèle, rachat par le franchiseur à un prix inférieur au marché... la sortie d'un réseau n'est pas sans risques pour le franchisé.

 


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