Foire aux questions : réponses

Question :

Bonjour, je tiens un commerce depuis quelques années que je désire "franchiser", dans le domaine de la mode. J'aimerais faire de mon enseigne une marque. Par quoi dois-je commencer ? Comment m'assurer que la marque que je veux créer soit fiable et durable ? Merci de m'éclairer svp.
Cordialement, mr MACRE.

Réponses :

Vanessa BOUCHARA , posté le 01/10/2009

Cher Monsieur MACRE,

Tout d'abord une marque doit être distinctive pour être protégeable, cela signifie que vous devez choisir un nom de marque qui vous permette de vous distinguer de vos concurrents. Par exemple, très récemment, la marque TEXTO qu'avait déposée SFR a été considérée comme n'étant pas distinctive pour des messages envoyés depuis un téléphone portable (SMS). En effet, seuls les termes distinctifs sont susceptibles d'être valablement déposés et protégés en temps que marque.
Les marques suivantes par exemple sont des marques distinctives: CELINE, CACHE CACHE, VALEGE, SOLEIL SUCRE, etc...

Ensuite, la marque que vous choisirez devra être disponible. Cela signifie que vous ne devez pas choisir une marque sur lesquels un tiers aurait des droits antérieurs. Il faut donc effectuer une recherche appelée recherche d'antériorité, qui sera diligentée parmi les marques, les dénominations sociales, les noms commerciaux, les noms de domaine qui sont des droits susceptibles d'être opposés à une marque postérieure.

Je vous conseille vivement de faire réaliser cette recherche par un cabinet spécialisé qui fera une analyse de la validité juridique de votre marque et de sa disponibilité.

En effet, et tout particulièrement dans le cadre d'une franchise, il est important d'apporter à vos futurs franchisés une jolie marque qui soit valable juridiquement et qui ne soit pas antériorisée.

Je reste à votre disposition si vous souhaitez de plus amples informations. Bonne chance pour vos projets.

Vanessa Bouchara
vb@cabinetbouchara.com